Arthur's Cellar
Le site Arthur's Cellar est la propriété de Arthur's Cellar International SA, enregistrée au Registre du commerce de Genève depuis le 18 février 1991.
Dénomination :
N° d'immatriculation fédérale : CH-660.0.178.991-3
N° TVA Suisse : CHE-101.515.603
Siège social : Rue du Rhône 30 – 1204 Genève - Suisse
téléphone. : +41 79 412 96 66
Fax : +41 22 318 60 99
e-mail: pierre.bernaud@arthurscellar.com
Site Internet : www.arthurscellar.com
Le site
Il demeure la propriété de Arthur’s Cellar International SA.
Taxe sur la valeur ajoutée
Athur’s Cellar International SA est assujetti à la TVA.
N° individuel d'identification : CHE-101.515.603
Interdiction de vente aux mineurs
Conformément à l’article Art.13681 CP de la loi suisse, la vente de spiritueux, apéritifs et alcopops en quantité propre à mettre en danger la santé est interdite aux personnes de moins de dix-huit ans (18) ans. La vente de vins, cidres et bières est prohibée aux personnes de moins de seize ans (16 ans). Les acheteurs doivent donc avoir l'âge légal requis et ne pas être sous curatelle ou tutelle. L'acheteur s’engage à certifier qu’il a l’âge légal minimum requis.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez le consommer et l'apprécier avec modération.
Propriété intellectuelle
Ce site est une œuvre protégée, de même que la marque Arthur’s ®, conformément aux dispositions de la loi fédérale sur la protection des marques et des indications de provenance (RS 232.11) du 28 Août 1992, concernant la protection juridique des bases de données .
Arthur’s Cellar est propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Ce dernier demeure la propriété exclusive d'Arthur's Cellar .
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Mentions légales mises à jour le 1er novembre 2017.
